Identification de l'Éditeur
Le présent site internet est édité par l'organisme associatif suivant :
- Dénomination Officielle : ASSOC MEMORIAL HERAULTAIS AFN 1952 1962
- Forme Juridique : Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901
- Siège Social : MAISON DU COMBATTANT, 7 RUE CAUZIT, 34000 MONTPELLIER (France)
- Numéro RNA : W343000842 (Déclaration enregistrée en Préfecture de l'Hérault)
- Numéro SIREN : 421 472 713
- Numéro SIRET : 421 472 713 00018 • Code APE : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Téléphone : +33 3 88 15 58 78
- Courriel de liaison : oauwhokaushi@gmail.com
- Directeur de la Publication : Jean-Marc Veyrier, en sa qualité de Président de l'Association
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Caractère Non-Lucratif & Clause de Réinvestissement
L'association poursuit une mission d'intérêt général à caractère éducatif, commémoratif et patrimonial. Elle ne poursuit aucun dessein lucratif ni commercial.
« Toutes les cotisations et contributions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association. »
Aucune redistribution de bénéfices ou d'actifs n'est opérée au bénéfice des sociétaires ou des administrateurs bénévoles, conformément aux dispositions fiscales relatives aux organismes d'intérêt général.
Propriété Intellectuelle & Droit Moral des Familles
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